Définition
La cotisation accidents du travail / maladies professionnelles (Workplace Accident Insurance), souvent abrégée AT/MP, finance la prise en charge des soins, indemnités et rentes consécutifs à un accident survenu dans le cadre du travail ou à une maladie d'origine professionnelle. Elle est intégralement à la charge de l'employeur.
Tarification et taux
Le taux AT/MP est fixé annuellement par la CARSAT en fonction de la sinistralité de l'entreprise et de son secteur d'activité. Trois modes de tarification existent : collectif (moins de 20 salariés), mixte (20 à 149 salariés) ou individuel (150 salariés et plus). Pour les employeurs d'intermittents, un taux national mutualisé s'applique le plus souvent.
Spécificités du spectacle
Les tournages audiovisuels comportent des risques particuliers : cascades, travail en hauteur, manipulation de matériel lourd, décors, effets pyrotechniques. Le taux AT/MP peut varier en fonction de ces risques. Les artistes bénéficient d'un taux minoré à environ 70 % du taux de droit commun grâce à l'abattement de 30 %.
Prévention et impact budgétaire
Un sinistre grave peut entraîner une hausse du taux AT/MP pour les exercices suivants. Investir dans la prévention et les assurances de production est donc rentable à moyen terme. Consultez le site URSSAF AT/MP pour connaître votre taux notifié.
Astuce : prévoyez dans votre budget une ligne dédiée à la prévention des risques (coordinateur SFX, formation sécurité). Elle réduit la sinistralité et, à terme, votre taux AT/MP.