Définition
Le bénéfice net (Net Profit) d'une oeuvre audiovisuelle est le solde qui subsiste une fois que toutes les dépenses (coût de production, frais de distribution, commissions, intérêts bancaires) ont été recoupées sur les recettes nettes. En pratique, atteindre un bénéfice net reste l'exception plutôt que la norme.
Calcul du bénéfice net
On part des recettes nettes, on déduit le remboursement du coût négatif, les intérêts sur le financement bancaire, les remboursements d'avances publiques (avance sur recettes CNC), le recoupement des MG des distributeurs et les éventuels paiements différés. Ce qui reste constitue le bénéfice net, réparti entre les parties selon la cascade de recettes.
Le piège du « net profit »
La notion de bénéfice net est notoirement problématique dans l'industrie du cinéma. Les contrats peuvent inclure tellement de déductions et de frais généraux (overhead) que même un film à succès ne déclare jamais de bénéfice net comptable. C'est pourquoi de nombreux participants préfèrent un intéressement au brut.
Répartition des bénéfices
Lorsqu'un bénéfice net existe, il est partagé entre le producteur, les coproducteurs, les auteurs (au titre de leur rémunération proportionnelle) et les détenteurs de points d'intéressement aux bénéfices. Les proportions sont fixées contractuellement au moment du montage financier.
Astuce : dans vos contrats, définissez avec précision la liste exhaustive des déductions autorisées avant calcul du bénéfice net. Chaque ligne ambiguë est une source potentielle de conflit.
Bénéfice net et fiscalité
Le bénéfice net d'exploitation d'un film est imposable au niveau de la société de production. Son traitement fiscal dépend du statut juridique de la société de projet (SPV) ou de la société de production. Consultez votre expert-comptable pour optimiser le traitement fiscal de ces revenus.