Définition
La société de projet (Special Purpose Vehicle / SPV) est une structure juridique dédiée, créée pour porter un seul film ou une seule série. Elle isole les actifs, les passifs et les flux financiers du projet de ceux de la société de production mère.
Pourquoi créer un SPV ?
L'objectif principal est la séparation des risques. Si le film génère un dépassement budgétaire ou fait l'objet d'un litige, seul le SPV est exposé. Les autres productions de la société mère et ses actifs restent protégés. Cette structure rassure les investisseurs et facilite l'obtention de prêts sans recours.
Structure juridique
En France, le SPV prend généralement la forme d'une SAS ou d'une SARL. Le producteur délégué détient les parts, parfois aux côtés d'investisseurs. Les droits d'auteur, les contrats de prévente et le plan de financement sont logés dans cette entité. Le SPV signe les contrats avec les prestataires, l'équipe et les distributeurs.
Avantages comptables
Le SPV offre une clarté comptable totale : chaque dépense et chaque recette est traçable sans mélange avec d'autres projets. Le rapport de coûts, le bilan et le grand livre ne concernent qu'un seul film, ce qui simplifie les audits et la reddition des comptes aux investisseurs et aux auteurs.
Astuce : prévoyez les frais de constitution et de gestion du SPV (frais juridiques, comptabilité annuelle, dissolution) dans votre devis. Ils sont modestes mais souvent oubliés.
SPV et coproduction
En coproduction internationale, chaque coproducteur peut créer son propre SPV. Les contrats de coproduction prévoient alors les flux financiers entre les deux SPV et la répartition des droits. Ce montage est quasiment standard sur les productions anglo-saxonnes et les coproductions avec le Royaume-Uni ou le Canada.